Avoir un stagiaire à son domicile est une question que beaucoup d’entre vous se posent. Vous êtes auto-entrepreneur (ou autre TNS), travaillez de chez vous et souhaitez prendre un stagiaire à domicile. Découvrez les conditions et démarches pour prendre un stagiaire lorsque l’on est travailleur indépendant à domicile.
Rappelons tout d’abord que les auto-entrepreneurs et autres TNS travaillant à leur domicile ne peuvent recevoir leur clientèle chez eux, bien qu’il puissent travailler de chez eux.
Être une entreprise en nom propre et prendre un stagiaire à domicile
La législation française permet à toute entreprise quelle que soit sa taille et son statut juridique d’accueillir un stagiaire. En tous cas, elle n’interdit pas aux entreprises en nom propre (micro-entreprises – autoentrepreneur) de prendre un ou plusieurs stagiaire(s) … en théorie.
Travailler de chez soi et accueillir un stagiaire à son domicile
En France, rien n’interdit clairement d’accueillir un stagiaire à son domicile si vous êtes travailleur indépendant, autoentrepreneur en d’autres termes. Cependant, l’accueil d’un stagiaire dans une entreprise est soumis à la même réglementation que l’accueil d’un salarié. Ainsi les locaux dans lesquels sont accueillis salariés et stagiaires doivent être adaptés aux normes, souvent très strictes, de sécurité, incendie, hygiène imposées par la législation française. Rares sont les domiciles qui respectent ces normes. Un certain nombre d’entre vous devraient sans doute effectuer des aménagements bien trop contraignants et coûteux.
De ce fait, pour une majorité de travailleur indépendant, l’accueil d’un stagiaire à leur domicile s’avère indirectement interdit. En cas de contrôle par l’inspection du travail (ou de l’établissement co-contractant de la convention de stage) ou en cas d’accident, vous risquez une amende élevée. En effet, bien que certains établissements ne soient pas très regardants, d’autres s’intéresseront aux conditions de travail du stagiaire accueilli.
Solution intermédiaire : stage à domicile (du stagiaire) appelé aussi téléstage
L’évolution de la communication digitale, de manière générale, a considérablement modifié les entreprises et les postes de travail. On voit arriver aujourd’hui de nombreux nouveaux métiers, le développement du télétravail et les stages à domicile aussi appelé téléstage !
Le principe : le stagiaire effectue un grand nombre de ces missions à son domicile. Dans la mesure où, il possède les outils de travail nécessaires. Souvent, un ordinateur suffit. Des entretiens réguliers sont prévus, de manière à assurer le suivi du stagiaire plus concrètement.
Ce mode de fonctionnement pourrait être intéressant durant la haute saison. Pourquoi ne pas proposer à votre stagiaire une semaine type de stage avec 3 jours à domicile et 2 jours de terrain sur vos mariages. Attention, là encore il vous appartient d’être vigilant pour les 2 jours de ‘terrain’ concernant la législation sur le temps de travail consécutif et le travail de nuit pour un stagiaire.
Bien que ce mode de fonctionnement reste encore marginal il a un avenir certain !
